Archives mensuelles : juin 2018

Séminaire | Variations sur l’effectivité du consentement

Le Centre d’études et de recherches sur les contentieux (CERC) organise le vendredi 22 juin 2018 de 9h00 à 16h00, Amphi 100 (faculté de Droit) dans le cadre de son atelier de droit pénal  un séminaire sur le thème suivant : Variations sur l’effectivité du consentement.

Effectivité_Consentement_version_définitive

Programme

9H00  Allocution d’ouverture des travaux de l’atelier, par Geneviève DORVAUX, responsable de l’atelier droit pénal, Maître de conférences, Centre d’études et de recherche sur les contentieux (CERC), Université de Toulon

I- Une intensité variable du consentement en droit de la personnalité

9H15 « La notion de consentement », par Pascal RICHARD, Directeur du Centre d’études et de recherche sur les contentieux (CERC), Université de Toulon

9H30  « Les atteintes pénales à l’image face au droit à l’information du public », par Laurent JOURDAA, docteur en droit public, Université de Toulon, CERC

9H45  Débat

10H00  Pause

10H15 « La place du consentement de la famille donnée par le législateur dans le don d’organes », par Caroline PHILIPPOT, docteur en droit privé, Université de Toulon, CERC

10H30  « Les limites de l’amendement Touraine : la décision en incertitude », par Jacques DURAND-GASSELIN, médecin anesthésiste réanimateur, Responsable médical de la coordination hospitalière de prélèvements d’organes et de tissus.

11H00 Débat

12H00 Pause

II- Un dévoiement notable du consentement en matière répressive

14H00  « L’effet pervers du consentement de la victime  dans la théorie de l’infraction », par Anne-Sophie  LAPIERRE, docteur en droit privé, avocate au Barreau de Nice

14H20  « La dimension consentie de la justice réparatrice en matière répressive, fiction ou réalité ? », par Johanna AUDRY, docteur en droit privé, Université de Toulon, CERC.

14H35 « Le consentement à la remise dans le cadre du contentieux de l’exécution du mandat d’arrêt européen », par Camille LEROY, doctorante en droit public, ATER en droit public, Université de Toulon, CERC

14H55 Débat

15H15 « Réalité et illusion du consentement », par Christophe MACONE, docteur en droit privé, avocat au Barreau de Toulon, Université de Toulon, CERC

15H30 Débat

16H00 Fin des travaux