Thèses

LISTES DES THÈSES EN COURS ET SOUTENUES AU CERC

Thèses en cours – CERC

Année 2012-2013 (décembre 2012)

 

 

NOM PRENOM

SUJET

DE THESE

DATE DIRECTEUR DE RECHERCHE SECTION
ATLANTE Romain « Séparation du couple et liquidation des intérêts patrimoniaux » 2009 Elisabeth PAILLET Droit privé
AUDRY Johanna « La professionnalisation du juge » 2011 Valérie BOUCHARD Droit privé (pénal)
BERTELLE Josselin « L’office du juge dans le contentieux des étrangers sous l’influence des normes nationales et européennes » 2011 Michel PAILLET/Sylvie TORCOL Droit public
BERTOLINO Xavier ? « Ordre public et communautés de valeurs » 2011 Jean-Jacques SUEUR Droit public
BLANC Marjorie « Les réponses pénales aux atteintes à l’environnement » 2008 Marie Christine SORDINO (Montpellier) Droit privé (pénal)
BORDES Elodie

 

« Le silence et le droit » 2009 Sylvie TORCOL / Bjarne Melkevik Droit public
BOUAOUD Myriam « L’évolution des droits fondamentaux de la femme » 2010 Sylvie TORCOL Droit public
BOUGARDIER Maripierre « Le juge civil et la protection durable de la personne vulnérable » 2011 Elisabeth PAILLET Droit privé
BOUKHDOUD Bahaa « La sanction du manquement contractuel » 2010 Pascal OUDOT Droit privé
BOURMDANE Khadija « Maternité et filiation en droit de la famille comparé français et marocain » 2007 Elisabeth PAILLET Droit privé
CEPKO Aurélie « L’exception de recours parallèle en contentieux administratif français » 2008 Michel PAILLET Droit public
DE VEYLDER Kassandra « Sanctions pénales – mesures de sûreté : l’impossible distinction » 2010 Valérie BOUCHARD Droit privé (pénal)
DUFAU Emilie « La représentation contentieuse de la personne publique » 2012
  1. MARCHESINI/ M. PAILLET
Droit public
DROUICHE Nadia « La délinquance de réseaux » 2011 Valérie BOUCHARD Droit privé (pénal)
GHOZLAND Claude « La justice correctionnelle » 2011 Valérie BOUCHARD Droit privé (pénal)
GRANDADAM Rémy « Le contentieux de la mise sur le marché des dispositifs médicaux » 2009 Michel Paillet Droit public
HAMMOUCHI Sara « Le règlement de conflit familial : étude comparative entre le droit français et le droit marocain » 2007 Elisabeth PAILLET Droit privé
IOSCA Benjamin « La place du droit pénal dans le droit de la route » 2010 Valérie BOUCHARD Droit privé (pénal)
JOURDAA Laurent « Le traitement juridictionnel de l’image : essai de comparatisme jurisprudentiel » 2007 Jean-Jacques SUEUR

Michel PAILLET

Droit public
KEITA Mohamed Ousmane « Analyse du droit économique malien, cas de privatisation des entreprises publiques» 2009 Jean-Jacques SUEUR

 

Droit public
LAKHAL Nadia « La contribution à l’entretien et à l’éducation de l’enfant. Approche contentieuse » 2010 Elisabeth PAILLET Droit privé
LAPIERRE Anne-Sophie « L’obligation de motivation en droit pénal » 2010 Valérie BOUCHARD Droit privé (pénal)
LARDEUX Magali « Le pluralisme juridictionnel en droit de la famille » 2009 Elisabeth PAILLET Droit privé
LARIBI Samia « L’assistance éducative et ses incidences sur les droits des parents » 2006 Geneviève REBECQ Droit privé
LAURENT Barbara « L’identité culturelle de l’Europe » 2007 Jean-Jacques SUEUR

Sophie PEREZ

Droit public

 

LEGRAND ? A préciser 2010 Pascal OUDOT Droit privé
LEONI Cécile ? « Le principe de légalité et la libre administration des collectivités territoriales» 2011 Michel PAILLET

Grégory MARCHESINI

Droit public
LEQUESNE-ROTH Caroline «L’U.E.M. à l’épreuve des crises. Recherche sur la démocratie économique » 2009 Jean-Jacques SUEUR

Benoît FRYDMAN

Droit public
M’FADDE

Abdeltif

« La Personne morale vulnérable » 2011 Pascal OUDOT Droit Privé
MALIJEBTOU Anissa « La coopération décentralisée confrontée au concept de gouvernance » 2012 Pascal RICHARD Droit public
MASCRIER Isabelle « L’indemnisation des dommages causés par les maladies nosocomiales » 2007 Michel PAILLET Droit public
MATHIEU Charles « Les infractions en droit pénal du sport » 2011 Valérie BOUCHARD Droit privé (pénal)
OLIVIERO-ARNAUD Dominique « Droits de la défense et justice politique en France de 1848  à 1963 » 2005 Eric GASPARINI Histoire du droit
OUSSOU Jacqueline « Collectivités locales et financement des cultes: l’intérêt public local promoteur d’une approche libérale de la loi de 1905 » 2011 Jean-Jacques SUEUR / Grégory MARCHESINI Droit public
PHILIPPOT Caroline « La saisie immobilière et les conséquences patrimoniales et extra-patrimoniales sur la personne physique » 2010 Pascal OUDOT Droit privé
QADAOUI Naoual « l’effectivité des voies de recours dans l’union européenne » 2012 Sylvie TORCOL / Pascal RICHARD Droit public
REVERT Michael « La promesse en droit public » 2003 Florian LINDITCH Droit public
ROCHETTE Olivier « La liberté de l’enseignement à l’épreuve de l’institution éducative » 2011 Jean-Jacques SUEUR / Ph. MERIEU Droit public
ROSITANO Carmelo « Recherches sur la notion de fonction gouvernementale en droit public » 2006 Jean-Jacques SUEUR Droit public
SION Delphine « L’enrichissement sans cause en droit administratif » 2008 Michel PAILLET Droit public

 

 

ULMER Claire « La liberté d’expression et la vérité dans les démocraties pluralistes » 2008 Jean-Jacques SUEUR Droit public
YBOUD Loïc ? « L’effectivité du droit à l’exécution » 2012 François DUMONT / Geneviève REBECQ Droit privé

THÈSES SOUTENUES

ANDRIEUX Corinne « Religions et droit public » 2004 Jean-Jacques SUEUR

BOUCHARD Valérie « Le droit de recours en matière pénale : contribution à l’étude des droits de la personne poursuivie. » 2000 Roger BERNADINI

COLLOMP Valérie « Élections locales et démocratie représentative » 1995 Michel PAILLET

COUDOUING Nadège « Les distinctions dans le droit de la filiation» 2007 Elisabeth PAILLET

GAVARRI Laurent « Le BIEN INFORMATION – Possession, Appropriation, Exploitation » 2008 Jean Louis MOURALIS

HAMADI Hakim « Recherches sur l’ordre public familial » 2009 Elisabeth PAILLET

INCOLLINCO Henriette « La normativité et le droit de la famille » 2000 Elisabeth PAILLET

LE GOFF Peggy « Recherches de l’impartialité en droit administratif » 2004 Michel PAILLET

MARCHESINI Grégory « L’incidence de la protection des droits fondamentaux sur l’autorité des décisions administratives » 2004 Michel PAILLET

PEYRONNE Denis « L’incidence de la qualité de la victime sur la responsabilité administrative » 2000 Michel PAILLET

PIASECKI Julien « L’office du juge administratif des référés. Entre mutations et continuité jurisprudentielle » 2008 Michel PAILLET

LAUER Mélanie « Droit au divorce et obligations procédurales » 2008 Elisabeth PAILLET

RIPERT Cécile « La responsabilité des constructeurs en cas de dommages dus au sol »
2008 Véronique NICOLAS

RIGAUD Marjorie « Le juge unique en droit administratif français au regard des garanties de bonne justice » 2002 Jean Jacques SUEUR

ROSTAGNI Carole « Justice pénale et opinion publique. Nouvelles réflexions sur la présomption d’innocence» 2002 Jean-François RENUCCI Jean-Jacques SUEUR

TORCOL Sylvie « Les mutations du constitutionnalisme à l’épreuve de la construction européenne » Analyse critique de l’ingénierie constitutionnelle 2002 Jean-Jacques SUEUR