Publications

Le CERC sur HAL-Archives Ouvertes

PUBLICATIONS LABORATOIRE C.E.R.C.

2011/2013

 

MEMBRES TITULAIRES

 

 

1/ Ouvrages scientifique (ou chapitres de ces ouvrages) :

 

  • Ouvrages

 

OS – Dorvaux Geneviève – Questions de droit pénal, question de méthode, Champs Libres n°8, éditeur L’Harmattan, Paris : 2011

OS – Dumont François, Manuel, « Droit du travail », 1ère éd., A. Colin, coll. Cursus (octobre 2012)

 

OS – Paillet Michel – « Brèves observations sur l’office du juge administratif », in Liber Amicorum Darcy, Bruylant 2012, p. p. 629-643.

OS – Richard Pascal -Prolégomènes à une anthropologie du droit : une ontologie naïve. Presses de l’Université Laval, Québec, collection Diké, 2012.

OSRichard Pascal– L’Europe un horizon de sens, éditions Mémogrammes, Bruxelles, 2011 ;

OS – Vanin LaurenceLe citoyen, son événement et l’histoire : Le champ des possibles, Éditions E.M.E & Intercommunications. Collection Transversale Philosophie (octobre 2012).

OS- Julien Piasecki L’office du juge administratif des référés. Entre mutations et continuité jurisprudentielle », Éditions Universitaires Européennes

 

OS- Julien Piasecki Organiser ses achats non formalisés , éd. Territorial, P. PARISI et J. PIASECKI

 

OS- Julien Piasecki La bonne définition du besoin pour un achat public efficace et responsable, éd. Territorial, P. PARISI et J. PIASECKI

 

OS- Julien Piasecki Le droit à l’information des candidats : la communication des pièces des marchés publics, éd. Territorial J. PIASECKI (en cours d’actualisation)

 

 

 

 

  • Chapitres ou parties

 

OS Chap – Marjorie Brusorio, fascicule 83-10 Exercice médical à titre libéral, Installation, Lexis Nexis, Droit médical et hospitalier

OS Chap – Marjorie Brusorio, fascicule 83-20 Exercice médical à titre libéral, Relations avec les autres professionnels, Lexis Nexis, Droit médical et hospitalier

OS Chap – Marjorie Brusorio, fascicule 83-30 Exercice médical à titre libéral, Transmission du cabinet, Lexis Nexis, Droit médical et hospitalier

OS Chap –Oudot Pascal – « L’enfant et la responsabilité civile », in Contentieux familial, Lextenso, Collection Les intégrales, A paraître, 2013.

 

OS Chap – Elisabeth Paillet. «  L’opposition de la personne majeure vulnérable à sa propre protection », Mélanges en l’honneur du professeur Jean Hauser, LexisNexis Dalloz, 2012, p 505.

 

OS Chap – Pédrot Philippe – « Vulnérabilité et responsabilité ». Mélanges M.F.Callu .Décembre 2012.

OS Chap – Pédrot Philippe – « Repenser l’interprétation de la règle de droit » ,Mélanges Jean Michaud Décembre 2012.

OS Chap – Jean-Jacques Sueur, « Variations sur un thème (trop) connu : je ne suis qu’un affreux positiviste » Mélanges en l’honneur de Gilles Darcy, Larcier/Bruylant, 2012

OS Chap – Jean-Jacques Sueur, « Georges Pompidou et la Méditerranée », Etudes dédiées à la mémoire de J. Ph. Biays, (à paraître) (texte toujours pas paru, mais écrit depuis longtemps : doit donc figurer dans les précédents bilans)

OS Chap – Jean-Jacques Sueur, « Michel Foucault en penseur de la transdisciplinarité », Mélanges dédiés à Gilles Martin, à paraître

OS Chap – Vanin Laurence – « Théologie et authenticité : Énoncer et /ou prouver », Revue franco maghrébine de droit. Le Magheb, l’Occident arabe. Volume 1 : Les influences croisées en matière juridique. Sous la direction de Didier Baisset. Centre francophone de droit comparé et de droit
musulman. Presses universitaires de Perpignan. Presses de l’Université
Toulouse 1 Capitole. N°18. 2011.

 

OS Chap – Vanin Laurence – « Citoyenneté et dialectique : la citoyenneté européenne à construire comme manifestation d’une citoyenneté révélée à elle-même ». La gouvernance multilevel. Éditions E.M.E (Éditions Modulaires Européennes) & Intercommunication. Fernelmont. Belgique janvier 2012.
2/ Publications individuelles des membres du C.E.R.C.

 

  • ARTICLES DANS DES REVUES INTERNATIONALES OU NATIONALES AVEC COMITE DE LECTURE REPERTORIEES PAR L’AERES OU DANS LES BASES DE DONNÉES INTERNATIONALES (ACL)

 

Dumont François, PR en Droit privé

 

ACL RN –  « Illégalité de la clause contractuelle de restitution d’un véhicule de fonction lors d’une dispense de préavis », note sous Soc. 11 juillet 2012

JCP S 2012, 1433

ACL RN –   « L’interdiction de récupérer des heures de travail suite aux jours fériés chômés », note sous Soc. 13 juin 2012

JCP S 2012, 1432

ACL RN –   « CDD : pas de réduction de l’indemnité de précarité sans offre de formation effective », note sous Soc. 3 juillet 2012

JCP S 2012, 1396

ACL RN –   « Un avenant au contrat de travail peut prévoir une modification temporaire des attributions du salarié », note sous Soc 31 mai 2012

JCP S 2012, 1356

ACL RN –   « Le défaut d’organisation du second tour des élections professionnelles n’affecte pas le premier tour de scrutin », note sous Soc. 10 mai 2012

JCP S 2012, 1333

ACL RN –   « Nouvelles précisions sur la priorité de réembauche », note sous Soc. 11 avril 2012

JCP S 2012, 1287

ACL RN –   « Refus de la modification du contrat de travail pour motif économique et ordre des licenciements », note sous Soc. 27 mars 2012

JCP S 2012, 1286

ACL RN –   « Effectivité d’une clause de remboursement forfaitaire des frais professionnels et SMIC », note sous Soc. 7 mars 2012

JCP S 2012, 1223

ACL RN –   « Le retrait de l’habilitation à la conduite des tramways pour des motifs de sécurité n’est pas une sanction disciplinaire », note sous Cass. AP. 6 janvier 2012

JCP S 2012, 1197

ACL RN –   « Prise d’acte fondée : inapplication de la clause de dédit-formation », note sous Soc. 11 janvier 2012

JCP S 2012, 1175

ACL RN –   « Entre licenciement, démission et résiliation amiable », note sous Soc. 25 janvier 2012

JCP S 2012, 1166

ACL RN –   « L’adhésion à une CRP emporte bénéfice de la priorité de réembauche », note sous Soc. 30 novembre 2011

JCP S 2012, 1086

ACL RN –   « Limitation de l’éligibilité des salariés à employeurs multiples », note sous Soc. 16 novembre 2011 et Soc. 31 mai 2011

JCP S 2012, 1059
Marchesini Grégory, MCF en Droit public
ACL RN – En collaboration avec Jean-Baptiste TAILLAN : « Le décret n° 2009-1683 du 30 décembre 2009 est-il applicable aux contrats de délégation de service public en cours d’exécution ?», B.J.C.L. n°05, 2010, pp. 335-338.

 

Oudot Pascal, MCF HDR en Droit privé

ACL RN – La perte de chance de succès du pourvoi, où la tentation du vide, Droit et procédures, n° 1, janvier 2012, J. 01, note sous Civ. 1re, 6 oct. 2011, n° 10-24.554, p. 16.

Paillet Elisabeth, PR en Droit privé

 

ACL RN – « Contentieux familial : prescription et gestion du contentieux, coll du 30 avril 2010 sur Les prescriptions civiles, pénales et administratives », Faculté de droit, Université du Sud Toulon-Var, Revue Procédures 2010, Etude n° 5

 

 

Piasecki Julien, docteur en droit public, avocat

 

ACL RN- « Que faire lorsqu’un arbre tombe sur la voie publique ? Ou comment prévenir ces risques? », Revue « profession territoriale », 10.2011, n°137, J. PIASECKI

 

ACL RN-«  Le Droit de réponse du Maire », Revue « profession territoriale », 04.2012, n°142, J. PIASECKI Urbanisme :

 

ACL RN– « Des conditions de la cession de terrain en application de l’article R. 123-10 3° du Code de l’urbanisme », Revue « Les cahiers juridiques », 11.2011, n°151, P. PARISI et J. PIASECKI

 

ACL RN- « Des conditions de la cession de terrain privé au profit d’une collectivité publique en application de l’article R.123-10 3° du Code de l’Urbanisme », RGCT, n°51, mars 2012, p. 111, P. PARISI et J. PIASECKI

 

ACL RN- « 10 questions sur les risques naturels », Revue « profession territoriale », septembre 2012, J. PIASECKI Commande publique :

 

ACL RN- « CMP : deux nouveaux décrets », Revue « profession territoriale », 12.2011, n°139, J. PIASECKI

 

ACL RN- « Les modifications jurisprudentielles et réglementaires de la commande publique les plus significatives », RGCT, n°51, mars 2012, p. 107, J. PIASECKI

 

ACL RN- « Les critères de sélection dans la commande publique », Bulletin Lamy Droit Public des Affaires, Avril 2012, J. PIASECKI

 

ACL RN- « Veille trimestrielle sur la commande publique au sein de la Revue » « La quinzaine juridique des collectivités locales », J. PIASECKI

 

ACL RN– « La communication des documents administratifs dans la commande publique » , Bulletin Lamy Droit Public des Affaires, octobre 2012, J. PIASECKI

 

ACL RN- De la pondération à la notation des critères de jugement des capacités des candidats à un marché public, Revue Profession territoriale, octobre 2012, Julien PIASECKI

 

ACL RN- « La communication des documents administratifs dans la commande publique », Bulletin Lamy Droit Public des Affaires, octobre 2012, n°172, J. PIASECKI

 

ACL RN– « Les SPL », Bulletin Lamy Droit Public des Affaires, décembre 2012, J. PIASECKI

 

ACL RN- « Distinction entre les pouvoirs de police générale et spéciale du maire », Revue « profession territoriale », novembre 2012, J. PIASECKI

 

ACL RN- « Les marchés publics de moins de 15.000€ », Revue « profession territoriale », décembre 2012, J. PIASECKI

 

 

 

Sueur Jean-Jacques, PR en Droit public

ACL RN – « Pour une autre analyse économique du droit », R.I.E.J.,   juin 2012.

ACL RN – «  Pierre Bourdieu, le droit et les juristes. La méprise » (à paraître dans « Droit et société » en 2013)

 

 

 

 

  • ARTICLES DANS DES REVUES AVEC COMITE DE LECTURE NON REPERTORIEES DANS DES BASES DE DONNEES INTERNATIONALES (ACLN)

 

 

 

Bouchard Valérie, MCF HDR en Droit privé

ACLN – « ACLN – « Le juge délégué aux victimes dit « JUDEVI », In Dir. J-J SUEUR, Geneviève Dorvaux, Questions de droit pénal, question de méthode, Champs Libres n°8, éditeur L’Harmattan, Paris : 2011, p.125 -131

ACLN – « De la lutte contre les violences », Revue pénitentiaire et de droit pénal.n°1 janvier-mars 2012. p.19-41

ACLN – « De procès pénal militaire aujourd’hui », Revue pénitentiaire et de droit pénal,. A paraître.

Coudoing Nadège, MCF en Droit privé

ACLN- Le rejet du tout biologique en matière de filiation : L’exclusion confirmée de l’expertise génétique en matière de possession d’état, Defrénois, n°3, 15 février 2012, pp. 139s.

Sueur Jean-Jacques, PR en Droit public

ACLN- « Avant propos » aux deux derniers numéros de la revue Champs libres ( n° 8, Questions de droit pénal, L’Harmattan, 2012 ; n° 9, La Sanction, à paraître en 2013)

 

 

  • COMMUNICATIONS AVEC ACTES DANS UN CONGRES INTERNATIONAL (ACT INT)

 

 

Oudot Pascal, MCF HDR en Droit privé

ACT INT – Vers un droit méditerranéen du contrat ? – La responsabilité contractuelle, Bruylant, 2012, in « Vers un ordre juridique pour la méditerranée ? », p. 165 à 192.

 

Pédrot Philippe, PR en Droit privé

 

ACT INT : « La vulnérabilité de la personne entre liberté, égalité et solidarité », USTV, Centre d’études et de recherche sur les contentieux ( CERC), Colloque «  Effectivité des droits et vulnérabilité de la personne », 22-23 – novembre 2012, à paraître,

 

 

Richard Pascal, MCF en Droit privé

 

ACT INT « L’inscription de la vulnérabilité dans le droit un effet de paralaxe », colloque sur la vulnérabilité et l’effectivité des droits », Cerc, USTV, 22 novembre 2012.

ACT INT« La gouvernance économique », 13 février 2012 ; University Essex, Colchester ;

ACT INT « Les droits fondamentaux et le multilevel en temps de crise », 13 décembre 2012, University Essex Colchester ;

 

 

Sueur Jean-Jacques, PR en Droit public

ACT INT – «Introduction », avec Pascal Richard,   au colloque international du Cerc de novembre 2011, « La transgression », à paraître chez Larcier/ Bruylant (octobre 2012)

ACT INT – « Transgresser, interpréter, traduire », Rapport introductif de ce même colloque.

ACT INT – « La démocratie et son droit à l’épreuve de la crise », communication au colloque organisé par le Cercop (Montpellier1), les 24 et 25 mai 2012 sur le thème : « La démocratie : mais qu’en disent les juristes ? Forces et faiblesses de la rationalité juridique », à paraître chez Lextenso éditions (Montchrestien)

 

 

Torcol Sylvie, MCF HDR en Droit public
ACT INT – « Transgresser pour le peuple, par le peuple. L’exemple de la pratique référendaire gaullienne » in actes du colloque, LA TRANSGRESSION, TOULON, 24, 25 novembre 2011, Dir. J-J SUEUR. Editions LARCIER décembre 2012.

 

 

 

  • COMMUNICATIONS AVEC ACTES DANS UN CONGRES NATIONAL (ACT NAT)

 

Dorvaux Geneviève, MCF en Droit privé

ACT NAT – (champs libre : comité de lecture ? ) Sinon, est en cours le second article de l’atelier de droit pénal consacré aux « modalités de traitement du contentieux dans l’aire toulonnaise ». A paraître

 

 

 

Marchesini Grégory, MCF HDR en Droit public

 

ACT NAT « Les techniques de concentration en contentieux administratif ». Revue Champs libres. Études interdisciplinaires“, n°9, 2010, Larcier.

 

 

Oudot Pascal, MCF HDR en Droit privé

ACT NAT – Les responsables de l’enfant, PUAM, à paraître.

ACT NAT – Propos critiques sur la vulnérabilité en droit des obligations, à paraître.

 

Paillet Elisabeth, PR en Droit privé

ACT NAT – Toulon (Conseil départemental de l’accès au droit du Var), 22 janvier 2010. Colloque sur La personne âgée dépendante. Assistance et protection judiciaire : Présentation de la réforme de la protection juridique des majeurs. En ligne sur le site internet du CDAD. Recueil des actes du colloque édité par le Conseil Départemental de l’Accès au Droit du Var en Janvier 2011

 

 

Pédrot Philippe, PR en Droit privé

 

ACT NAT : « La bioéthique ou la transgression permanente », in Colloque sur la bioéthique La transgression, Centre d’études et de recherche sur les contentieux, 24- 25 novembre 2011 , Université du sud Toulon-Var. A paraître Editions Larcier.

ACT NAT : « Aptitude à l’emploi, vulnérabilité et handicap », in Colloque sur l’aptitude à l’emploi et la personne handicapée, Université de Paris 1 Sorbonne , Université de Bretagne occidentale, 30 mai 2011, revue de droit sanitaire et social , septembre – octobre 2011, p.791.

 

Robineau Matthieu, MCF en Droit privé

ACT NAT Introduction à la conférence : « Le temps de travail : regards croisés », site de Bourges de l’UFR Droit, Economie et Gestion d’Orléans, 15 mars 2012

 

 

 

 

 

 

  • COMMUNICATIONS ORALES SANS ACTES DANS UN CONGRES INTERNATIONAL OU NATIONAL (COM)

 

 

 

Collomp Valérie, MCF en Droit public

COM – Toulon, « Le droit à la scolarité de l’enfant handicapé » Colloque « Effectivité des droits et vulnérabilité de la personne », Faculté de Droit, Université du Sud Toulon-Var, 22 novembre 2012.

 

Dorveaux Geneviève, MCF en Droit privé

COM – Toulon, « Vicissitudes de la notion de vulnérabilité appliquée aux délinquants malades » Colloque « Effectivité des droits et vulnérabilité de la personne », Faculté de Droit, Université du Sud Toulon-Var, 22 novembre 2012

 

Macone Christophe, Docteur en Droit Privé, Avocat

COM – Toulon, « La vulnérabilité de la personne détenue : la fouille “à corps“ » Colloque « Effectivité des droits et vulnérabilité de la personne », Faculté de Droit, Université du Sud Toulon-Var, 22 novembre 2012

 

Marchesini Grégory, MCF HDR en Droit public

 

COM – « COMMANDE PUBLIQUE. LES CONTENTIEUX DE LA PASSATION « Colloque organisé à Paris par l’A.F.A.C. le 27 janvier 2011

Intitulé de la contribution : « L’enjeu financier. Les contentieux indemnitaires »

COM – « LA SANCTION » Colloque organisé à Montpellier par l’Ecole doctorale Droit et Science Politique le 31 mai 2011

Intitulé de la contribution : « L’astreinte en droit pénal de l’urbanisme » (en collaboration avec Mademoiselle Aurélie CEPKO, Doctorante)

COM – « LES SOCIETES PUBLIQUES LOCALES » Colloque organisé à Lille par la Faculté  des Sciences Juridiques, Politiques et de Gestion de l’Université de Lille 2 le 31 mai 2012

Intitulé de la contribution : « Le statut des personnels des sociétés publiques locales. Regards croisés droit public-droit privé » (en collaboration avec Jean-Philippe TRICOIT, Maître de conférences à l’Université de Lille 2).

 

 

 

 

Oudot Pascal, MCF HDR en Droit privé

COM – Les responsables de l’enfant, Aix Marseille, Colloque « Le lien familial, lien obligationnel, lien social » – 5 avril 2012.

COM – Propos critiques sur la vulnérabilité en droit des obligations, Sud-Toulon-Var, Colloque « Effectivité des droits et vulnérabilité de la personne » – 22, 23 nov. 2012.

 

Paillet Elisabeth, PR en Droit privé

 

COM – Toulon, Présentation du colloque « Effectivité des droits et vulnérabilité de la personne », Faculté de Droit, Université du Sud Toulon-Var, 22 novembre 2012.

 

 

Pédrot Philippe, PR en Droit privé

COM – Toulon, « La vulnérabilité de la personne entre liberté, égalité, et solidarité » Colloque « Effectivité des droits et vulnérabilité de la personne », Faculté de Droit, Université du Sud Toulon-Var, 22 novembre 2012

COM : « Le dialogue des juges occidentaux en matière de droit de la biomédecine », intervention au colloque sur le sens de la Justice en Chine et en Europe, Institut des hautes études sur la justice – Société chinoise de droit comparé, 19 – 20 juillet 2011, Conseil d’Etat.

COM : « Le droit des cellules souches et de la recherche sur l’embryon », Intervention au colloque de Canton ( Guangzhou) sur l’éthique du soin et de la recherche à l’hopital ( clinical and research ethics at hospital, 2- 3 décembre 2011, Société franco-chinoise de bio- droit.)

COM : « Trop de droit tue-t-il le droit ? », Conférence lors des 7emes Rencontres – Convergences Santé-Hôpital Septembre 2012,Congrès national du SNRPH (Pharmaciens Hospitaliers PUPH)

 

 

Richard Pascal, MCF HDR en Droit public

COM – Toulon, « La vulnérabilité dans la perspective du droit : un effet de parallaxe » Colloque « Effectivité des droits et vulnérabilité de la personne », Faculté de Droit, Université du Sud Toulon-Var, 22 novembre 2012

 

Sueur Jean-Jacques, PR en Droit public

COM – Toulon, « Résistance » Colloque « Effectivité des droits et vulnérabilité de la personne », Faculté de Droit, Université du Sud Toulon-Var, 22 novembre 2012

 

 

  • AUTRE ACTIVITE INTERNATIONALE (Organisation de colloque, Déplacements internationaux pour Promouvoir des échanges, Meetings Projets européens…) (AI)

 

 

Paillet Elisabeth, PR en Droit privé

AI – Organisation de colloque : Colloque international Effectivité des droits et vulnérabilité de la personne. Colloque du C.E.R.C., 22 et 23 novembre 2012, Faculté de Droit de l’Université du Sud Toulon-Var. Les actes du colloque vont être publiés en 2013.

 

 

  • OUVRAGES DE VULGARISATION (OU CHAPITRES DE CES OUVRAGES) (OV)

 

 

Brusorio Marjorie, MCF en Droit privé

OV – Droit des personnes et de la famille 2e éd. Larcier Paradigme

 

 

 

  • DIRECTION D’OUVRAGE OU DE REVUE (DO)

 

 

Sueur Jean-Jacques, PR en Droit public

DO – « De la transgression », Colloque Toulon, Cerc, Toulon/ Université d’Essex, à paraître chez Larcier/Bruylant, octobre ou novembre 2012

DO – Codirection, avec Pascal Richard depuis 2011, de la revue « Champs libres »

 

Richard Pascal, MCF en Droit privé

DO – Direction du numéro de Champ Libre, n° 9, « Cours internationaux sur le thème de la sanction », éditions L’harmattan, Paris, à paraitre décembre 2012 ;

DO – Co-direction avec le Professeur J.-J. Sueur de l’ouvrage, La transgression, éditions Bruylant, Bruxelles, 2013 ;;

 

 

 

AUTRES PRODUCTIONS

 

Sueur Jean-Jacques, PR en Droit public

AP – Préface à l’ouvrage de Pascal Richard : « Prolégomènes à une anthropologie du droit : une ontologie naïve», Presses de l’Université Laval, coll. Diké, 2012

AP – « Vive l’Université, quand même ! », Recueil Dalloz, 16 février 2012, p. 451 (« Point de vue »)

 

3/ Publications des docteurs et doctorants du CERC

  • ARTICLES DANS DES REVUES INTERNATIONALES OU NATIONALES AVEC COMITE DE LECTURE REPERTORIEES PAR L’AERES OU DANS LES BASES DE DONNEES INTERNATIONALES (ACL)

 

 

 

Vanin Laurence , PR Associé Philosophie

 

ACL RI : « Réalité ou fiction politique dans les philosophies classiques du contrat : De l’argument phénoménologique à la nécessité ontologique ». Philosophia, n° 42, 2012, pp. 14-30 ;
 

 

 

 

 

MEMBRES ASSOCIES ET DOCTORANTS

 

 

1/ Ouvrages scientifique (ou chapitres de ces ouvrages) :

 

  • Ouvrages

OS – Mongouachon Claire, Abus de position dominante et secteur public, préface J.-Y. Chérot, Bruylant, 2012, 804 p.

 

  • Chapitres ou parties

OS Chap – Robineau Matthieu, Droit des sociétés, Nathan, dir. N. Hector, 1ère éd. 2011 (pp. 142-159)

OS Chap – Robineau Matthieu, DSCG épreuve 1, Gestion juridique, fiscale et sociale, Rev. Fiduciaire-Nathan, dir. N. Hector, 1ère éd. 2008 (pp. 1-168), 2nde éd. actualisée, 2010 (pp. 1-175).

OS Chap – Robineau Matthieu, Codification et densification(s) normative(s), in C. Thibierge et alii, La densification normative, Découverte d’un processus, Mare et Martin, 2012, à paraître

 

2/ Publications individuelles des membres du C.E.R.C.

 

  • ARTICLES DANS DES REVUES INTERNATIONALES OU NATIONALES AVEC COMITE DE LECTURE REPERTORIEES PAR L’AERES OU DANS LES BASES DE DONNEES INTERNATIONALES (ACL)

 

Mongouachon Claire, MCF en Droit public, membre associé

 

ACL RN –  « Les débats sur la Constitution économique en Allemagne », Revue Française de Droit Constitutionnel, n°90, 2012/2, pp. 303-337.

 

ACL RN – « Le traitement concurrentiel du financement de obligations de service public, source d’efficience et de légitimation du service public ? », in Chronique de droit administratif & droit public financier, Droit Administratif, n° 6, juin 2012, pp. 13-14.

 

ACL RN – « La Cour administrative d’appel de Bordeaux rappelle les modalités d’accès des personnes publiques aux contrats de la commande publique », note sous CAA Bordeaux, 1er mars 2012, n° 108BX01569, in Chronique « Secteur public », Concurrences, n°3-2012, pp. 228-229.

 

ACL RN – « L’ordolibéralisme ; contexte historique et contenu dogmatique », Concurrences, n° 4-2011, pp. 70-78.

 

 

Robineau Matthieu, MCF en Droit privé

ACL RN – Le statut normatif de la nomenclature Dintilhac des préjudices, JCP G 2010, 612, pp. 1147-1153

ACL RN – L’assurance emprunteurs au prisme du droit des régimes matrimoniaux (à propos de Cass. 1ère civ., 12 avr. 2012, n° 11-14.653), www.actuassurance.com, mai-juin 2012, n° 26, analyses

ACL RN – Articles L. 113-8 et L. 113-9 : la mauvaise stratégie de l’assureur ! (à propos de l’arrêt de la deuxième Chambre civile du 9 février 2012, n° 11-13.245), www.actuassurance.com, mars-avr. 2012, n° 25, analyses

ACL RN – La prescription de l’action du souscripteur renonçant en restitution des sommes versées (à propos de Cass. 2ème civ., 7 juillet 2011, n° 10-20.857), www.actuassurance.com, sept.-oct. 2011, n° 22, analyses

ACL RN – A propos du bénéficiaire à titre gratuit d’un contrat d’assurance-décès (à propos de Cass. 2ème civ., 1er juin 2011, n° 10-30.430), www.actuassurance.com, sept.-oct. 2011, n° 22, analyses

ACL RN – La faculté de renonciation encore et toujours (à propos de Cass. 2ème civ., 1er juin 2011, n° 10-20.896), www.actuassurance.com, sept.-oct. 2011, n° 22, analyses

ACL RN – Note sous Cass. soc., 18 mai 2011 : D. 2011, pp. 1955-1959 (perte de chance et prévoyance collective)

ACL RN – Note sous CJUE, 1er mars 2011 : D. 2011, pp. 1592-1595 (discrimination et assurance)

ACL RN – Note sous Cass. com., 18 janvier 2011 : RGDA 3/2011, pp. 825-835 (indemnités de fin de carrière)

ACL RN – Note sous Cass. 2ème civ., 28 juin 2012, n° 11-20.572, www.actuassurance.com, sept-oct. 2012, n° 27, act. jurispr. (abus de fonctions de l’agent général))

ACL RN – Note sous Cass. 2ème civ., 14 juin 2012, n° 11-11.344, www.actuassurance.com, sept-oct. 2012, n° 27, act. jurispr. (Remise en vigueur du contrat après transfert de la chose assurée)

ACL RN – Note sous Cass. 2ème civ., 24 mai 2012, n° 11-11.132, www.actuassurance.com, sept-oct. 2012, n° 27, act. jurispr. (agent général et déclaration inexacte des risques)33 – Note sous Cass. 2ème civ., 8 mars 2012, n° 11-15.472, www.actuassurance.com, mai-juin. 2012, n° 26, act. jurispr. (absence de formalisme de la déclaration de sinistre)

ACL RN – Note sous Cass. 2ème civ., 29 mars 2012, n° 11-13.628, www.actuassurance.com, mai-juin. 2012, n° 26, act. jurispr. (indemnisation de la perte d’usage)

ACL RN – Note sous Cass. 2ème civ., 29 mars 2012, n° 11-13.991, www.actuassurance.com, mai-juin. 2012, n° 26, act. jurispr. (point de départ du délai de prescription de l’action en restitution des primes après renonciation)

ACL RN – Note sous Cass. 2ème civ., 8 mars 2012, n° 11-10.857, www.actuassurance.com, mars-avr. 2012, n° 25, act. jurispr. (nullité d’une assurance emprunteur pour fausse déclaration du risque)

ACL RN – Note sous Cass. 1re civ., 23 févr. 2012, n° 10-23.696, www.actuassurance.com, mars-avr. 2012, n° 25, act. jurispr. (obligation d’information du souscripteur d’une assurance de groupe emprunteur)

ACL RN – Note sous Cass. 1ère civ., 23 févr. 2012, n° 10-17.721, www.actuassurance.com, mars-avr. 2012, n° 25, act. jurispr. (transaction en assurance incendie)

ACL RN – Note sous Cass. 2ème civ., 24 nov. 2011, n° 10-27.119, www.actuassurance.com, janv.-févr. 2012, n° 24, act. jurispr. (nullité pour fausse déclaration)

ACL RN – Note sous Cass. 1ère civ., 17 nov. 2011, n° 10-23.093, www.actuassurance.com, janv.-févr. 2012, n° 24, act. jurispr. (interprétation des clauses ambiguës)

ACL RN – Note sous Cass. 2ème civ., 24 nov. 2011, n° 10-23.913, 10-25.536, www.actuassurance.com, janv.-févr. 2012, n° 24, act. jurispr. (droit de rachat et acceptation du bénéficiaire)

ACL RN – Note sous Cass.. 2ème civ., 13 janv. 2012, n° 11-11.350, www.actuassurance.com, janv.-févr. 2012, n° 24, act. jurispr. (faute de l’assureur à l’occasion de l’exercice du droit de rachat)

ACL RN – Note sous Cass. 2ème civ., 6 oct. 2011, n° 10-20.193, www.actuassurance.com, nov.-déc. 2011, n° 23, act. jurispr. (subrogation légale)

ACL RN – Note sous Cass. 2ème civ., 6 oct. 2011, n° 10-10.001, www.actuassurance.com, nov.-déc. 2011, n° 23, act. jurispr. (clause d’exclusion formelle et limitée)

ACL RN – Note sous Cass. 2ème civ., 6 oct. 2011, n° 10-24.637, www.actuassurance.com, nov.-déc. 2011, n° 23, act. jurispr. (preuve de la date de consolidation de l’assuré)

ACL RN – Note sous Cass. 2ème civ., 7 juillet 2011, n° 10-20.373, www.actuassurance.com, sept.-oct. 2011, n° 22, act. jurispr. (Principe de réparation intégrale, libre affectation de l’indemnité)

 

 

  • COMMUNICATIONS AVEC ACTES DANS UN CONGRES INTERNATIONAL (ACT INT)

 

 

Robineau Matthieu, MCF en Droit privé

ACT INT – L’assureur et les données de santé : quelles obligations ?, XIème colloque international du droit de la santé, « Le secret médical », Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, 25 nov. 2011

ACT INT – Le droit civil et la tolérance ou l’ombre portée de la transgression, Colloque international du Centre d’études et de recherches sur les contentieux, « La transgression », Université du Sud-Toulon-Var, 24 nov. 2011

ACT INT – Assurance et catastrophes sanitaires, XIIème colloque international du centre de droit de la santé, Les catastrophes sanitaires, modèle controversé et repensé de la gestion du risque, Aix Marseille Université, 15 et 16 novembre 2012

 

 

 

  • COMMUNICATIONS AVEC ACTES DANS UN CONGRES NATIONAL (ACT NAT)

 

Mongouachon Claire, MCF en Droit public, membre associé

 

COM – « Le contrôle des prix en droit de la concurrence : lieu de vérité ou lieu de justice ? », Journée d’étude : « La valeur en droit public », Université Paris Ouest Nanterre La Défense, 13 octobre 2011.

 

COM – « La régulation de l’accès à l’énergie nucléaire dans un environnement concurrentiel », Université franco-allemande et européenne en droit de l’environnement et de l’énergie, Birkenfeld (Allemagne), 13-15 septembre 2011.

 

Robineau Matthieu, MCF en Droit privé

COM – Assurance et catastrophes sanitaires, XIIème colloque international du centre de droit de la santé, Les catastrophes sanitaires, modèle controversé et repensé de la gestion du risque, Aix Marseille Université, 15 et 16 novembre 2012

COM – Introduction à la conférence : « Le temps de travail : regards croisés », site de Bourges de l’UFR Droit, Economie et Gestion d’Orléans, 15 mars 2012

COM – Le refus de soins et l’indemnisation des victimes, conférence : « Le refus de soins », site de Bourges de l’UFR Droit, Economie et Gestion d’Orléans, 1er déc. 2011

COM – L’assureur et les données de santé : quelles obligations ?, XIème colloque international du droit de la santé, « Le secret médical », Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, 25 nov. 2011

COM – Le droit civil et la tolérance ou l’ombre portée de la transgression, Colloque international du Centre d’études et de recherches sur les contentieux, « La transgression », Université du Sud-Toulon-Var, 24 nov. 2011

COM – Introduction à la conférence : « Les victimes de mouvements sectaires : quelles protections ? », site de Bourges de l’UFR Droit, Economie et Gestion d’Orléans, 16 nov. 2011

COM – La QPC et le droit civil (propriété, contrat, responsabilité, famille), conférence : « La question prioritaire de constitutionnalité », site de Bourges de l’UFR Droit, Economie et Gestion d’Orléans, 11 avr. 2011

COM – Introduction à la conférence : « Homosexualité, homoparentalité, droit à une vie familiale ? », site de Bourges de l’UFR Droit, Economie et Gestion d’Orléans, 15 mars 2011

 

 

  • OUVRAGES DE VULGARISATION (OU CHAPITRES DE CES OUVRAGES) (OV)

 

 

Robineau Matthieu, MCF en Droit privé

OV-  Comment réussir son droit, Foucher, 2010 (avec V. Bouchard)

 

 

 

 

 

 

AUTRES PRODUCTIONS

 

 

3/ Publications des docteurs et doctorants du CERC

  • ARTICLES DANS DES REVUES INTERNATIONALES OU NATIONALES AVEC COMITE DE LECTURE REPERTORIEES PAR L’AERES OU DANS LES BASES DE DONNEES INTERNATIONALES (ACL)

 

 

 

 

  • ARTICLES DANS DES REVUES AVEC COMITE DE LECTURE NON REPERTORIEES DANS DES BASES DE DONNEES INTERNATIONALES (ACLN)

 

 

 

BLANC Marjorie, Doctorante en Droit privé

ACLN – « Le fonctionnement de la justice pénale dans « l’aire toulonnaise » », In Dir. J-J SUEUR, G. DORVAUX, Questions de droit pénal, question de méthode, Champs Libres n°8, éditeur L’Harmattan, Paris : 2011, p.11-30

ACLN – « La pratique des MARC dans « l’aire toulonnaise » », In Dir. J-J SUEUR, G. DORVAUX, Champs Libres, éditeur L’Harmattan, A paraître

ACTN – « Le pouvoir sur l’enfant : la lutte pour l’autorité parentale », Colloque « La pouvoir », Journée de l’Ecole doctorale Droit et Science politique de Montpellier – ED 461, 14 juin 2012, A paraître

 

Lardeux Magali, Doctorante en Droit privé, ATER TC

ACLN – « Le fonctionnement de la justice pénale dans « l’aire toulonnaise » », In Dir. J-J SUEUR, G. DORVAUX, Questions de droit pénal, question de méthode, Champs Libres n°8, éditeur L’Harmattan, Paris : 2011, p.11-30

ACLN – « La pratique des MARC dans « l’aire toulonnaise » », In Dir. J-J SUEUR, G. DORVAUX, Champs Libres, éditeur L’Harmattan, A paraître

 

 

  • COMMUNICATIONS AVEC ACTES DANS UN CONGRES INTERNATIONAL (ACTI)

 

 

 

Lequesne-Roth Caroline, Doctorante Droit public

ACTI « La réglementation européenne : de la négligence à l’impuissance? » en collaboration avec Arnaud Van Waeyenberge, communication dans le cadre du colloque sur les Agences de notation organisé par les Centres Bernheim et Perelman (Bruxelles, 26 mars 2012).

 

Hamadi Hakim, Docteur en droit privé

ACTI  – “La sanction négociée en droit fiscal”, in BOY L. RACINE J.-B. et SUEUR J.-J. (dir),  Pluralisme juridique et effectivité du droit économique, Larcier, 2011, p. 361.

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