Archives mensuelles : février 2015

Conférence | La réforme annoncée du droit français des contrats : mission impossible ou réussie ?

Le vendredi 20 mars 2015 à 16 heures, le Centre d’Études et de Recherches sur les contentieux (CERC) organise une conférence sur le thème :

« La réforme annoncée du droit français des contrats : mission impossible ou réussie ? »

Conférence donnée par Denis Mazeaud, Professeur agrégé de droit privé et sciences criminelles – Université Panthéon Assas (Paris II)

conférence denis mazeaud

Atelier | La maltraitance sur mineurs

Le vendredi 13 mars 2015 à 9 heures, le Centre d’Études et de Recherches sur les contentieux (CERC) vous convie à un atelier sur le thème :

« La maltraitance sur mineurs »

sous la responsabilité scientifique de Geneviève Dorvaux, maître de conférence à la faculté de droit de Toulon.

La maltraitance sur mineurs

Séminaire | Quelle métaphysique se cache derrière le réalisme juridique ?

Le mardi 4 mars 2015 à 10 heures, dans le cadre du séminaire « Droit et réel » le Centre d’Études et de Recherches sur les contentieux (CERC) organise une session sur le thème : « Quelle métaphysique se cache derrière le réalisme juridique ? »

metaphysique derriere realisme juridique

Cette conférence sera donnée par Alexandre VIALA, Professeur à l’Université de Montpellier 1 et Directeur du CERCOP

 

Journée d’études | Fiscalité internationale : Le trust à l’épreuve du droit français

Le mardi 3 mars 2015 à 14 heures, le Centre d’Études et de Recherches sur les contentieux (CERC) organise une journée d’études sur le thème : « Fiscalité internationale : Le trust à l’épreuve du droit français ». Cliquez sur l’image pour plus de détails

fiscalite internationale - le trust à l'épreuve du droit français

Sylvie SCHMITT, MCF : «Le Trust : Le réalisme du droit fiscal français» ;
Sarah FARHI, MCF« Regard sur la Convention de La Haye» ;
Philippe HARANG, Président de Chambre au Tribunal Administratif de Toulon «Le Trust à l’épreuve du droit administratif» ;
Charles PRATS, Vice-Président placé près le Premier Président de la Cour d’Appel de Paris
«Les Trusts face au droit pénal fiscal français» ;
Claire DE THAN, Professeur à l’Université de Londres et à l’Institute of Law Jersey «Le Trust de Jersey»